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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S O C A L
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CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M.
S O C A L, SOCIETE COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA LITERIE, (S.A.), 24-26, rue Mousset-Robert, 75580 PARIS CEDEX 12.

Numéro de dépôt :
1237972
Date de dépôt :
07/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1993
CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M. de S O C A L

Présentation de la marque CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M.

Déposée le 7 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) S O C A L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S O C A L - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M. est expirée depuis le 7 juin 1993.

S O C A L a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE LITERIE , SOCAL , CLUB DU SOMMEIL , MODULES ACTUELS ET NATURELS , STYLE DE VIE


S O C A L, SOCIETE COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA LITERIE, (S.A.), 24-26, rue Mousset-Robert, 75580 PARIS CEDEX 12. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.